BOURGEOIS DANIEL
ActiveBOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1974 sous le numéro SIREN 393 236 138. Elle est domiciliée Autroche, 45410 Artenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS DANIEL
- SIREN
- 393 236 138
- SIRET (siège)
- 393 236 138 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52393236138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 236 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 novembre 1974
- Siège social
- AUTROCHE, 45410, ARTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS DANIEL
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Établissements de BOURGEOIS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45410 ARTENAYSiègeFermé
393 236 138 00011 · ouvert le 01 novembre 1974 · NAF 013Z
Conformité de BOURGEOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1974
Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 393 236 138. Le SIRET de son siège social est 393 236 138 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52393236138.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?
Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé Autroche, 45410 Artenay.
BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.
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