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BOURGEOIS DANIEL

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Siren393 236 138Entrepreneur individuel45410 ARTENAYCréée le 01 novembre 1974

BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1974 sous le numéro SIREN 393 236 138. Elle est domiciliée Autroche, 45410 Artenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL

Dénomination
BOURGEOIS DANIEL
SIREN
393 236 138
SIRET (siège)
393 236 138 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52393236138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 236 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 novembre 1974
Siège social
AUTROCHE, 45410, ARTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGEOIS DANIEL

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Établissements de BOURGEOIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45410 ARTENAYSiègeFermé

    393 236 138 00011 · ouvert le 01 novembre 1974 · NAF 013Z

Conformité de BOURGEOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1974

Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 393 236 138. Le SIRET de son siège social est 393 236 138 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52393236138.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?

Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé Autroche, 45410 Artenay.

BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.