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BOURGEOIS DANIEL

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Siren798 706 511Entrepreneur individuel31260 TOUILLECréée le 24 novembre 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 798 706 511, BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che des Garennes, 31260 Touille. BOURGEOIS DANIEL relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL

Dénomination
BOURGEOIS DANIEL
SIREN
798 706 511
SIRET (siège)
798 706 511 00036
N° TVA intracommunautaire
FR34798706511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 706 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
24 novembre 2013
Siège social
4 CHE DES GARENNES, 31260, TOUILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOURGEOIS DANIEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de BOURGEOIS DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31260 TOUILLESiègeActif

    798 706 511 00036 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0149Z

  • 31600 LABASTIDETTEFermé

    798 706 511 00010 · ouvert le 24 novembre 2013 · NAF 4789Z

  • 31260 TOUILLEFermé

    798 706 511 00028 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 4781Z

Conformité de BOURGEOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-15

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2013

Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 798 706 511. Le SIRET de son siège social est 798 706 511 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34798706511.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?

Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé 4 Che des Garennes, 31260 Touille.

BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.