BOURGEOIS DANIEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 798 706 511, BOURGEOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che des Garennes, 31260 Touille. BOURGEOIS DANIEL relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BOURGEOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS DANIEL
- SIREN
- 798 706 511
- SIRET (siège)
- 798 706 511 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR34798706511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 706 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 24 novembre 2013
- Siège social
- 4 CHE DES GARENNES, 31260, TOUILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS DANIEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BOURGEOIS DANIEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31260 TOUILLESiègeActif
798 706 511 00036 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0149Z
- 31600 LABASTIDETTEFermé
798 706 511 00010 · ouvert le 24 novembre 2013 · NAF 4789Z
- 31260 TOUILLEFermé
798 706 511 00028 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 4781Z
Conformité de BOURGEOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGEOIS DANIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2013
Questions fréquentes sur BOURGEOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS DANIEL est 798 706 511. Le SIRET de son siège social est 798 706 511 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34798706511.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS DANIEL ?
Le siège social de BOURGEOIS DANIEL est situé 4 Che des Garennes, 31260 Touille.
BOURGEOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS DANIEL.
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