BOURGEOIS PASCAL

Active

Siren331 489 633Entrepreneur individuel69008 LYONCréée le 01 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 489 633, BOURGEOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1984. Elle est domiciliée 90 av des Freres Lumiere, 69008 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGEOIS PASCAL
SIREN: 331 489 633
SIRET (siège): 331 489 633 00015
N° TVA intracommunautaire: FR79331489633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 489 633
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 01 décembre 1984
Siège social: 90 AV DES FRERES LUMIERE, 69008, LYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGEOIS PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69008 LYONSiègeFermé
331 489 633 00015 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 553A

Documents juridiques de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1984

Questions fréquentes sur BOURGEOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL est 331 489 633. Le SIRET de son siège social est 331 489 633 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79331489633.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS PASCAL ?

Le siège social de BOURGEOIS PASCAL est situé 90 av des Freres Lumiere, 69008 Lyon.