BOURGEOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGEOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 104 110. Elle est domiciliée 2 Imp des Roquettes Hameau Arthu, 50340 Flamanville. Son activité principale relève du code NAF 8690E.
Fiche d'identité de BOURGEOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS PASCAL
- SIREN
- 353 104 110
- SIRET (siège)
- 353 104 110 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77353104110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 104 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 02 janvier 1990
- Siège social
- 2 IMP DES ROQUETTES HAMEAU ARTHU, 50340, FLAMANVILLE
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS PASCAL
location de logements
Finances de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGEOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGEOIS PASCAL
INSEE8 établissements, dont 8 en activité.
- 50340 FLAMANVILLESiègeActif
353 104 110 00013 · ouvert le 02 janvier 1990 · NAF 8690E
- 91410 ROINVILLESiègeActif
353 104 110 00062 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 6820A
- 50340 TREAUVILLEActif
353 104 110 00021 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 0143Z
- 91410 ROINVILLEActif
353 104 110 00039 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 6820A
- 83700 SAINT-RAPHAELActif
353 104 110 00047 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820A
- 71460 Bonnay-Saint-YthaireActif
353 104 110 00054 · ouvert le 25 avril 2024 · NAF 6820A
- 71460 Bonnay-Saint-YthaireActif
353 104 110 00070 · ouvert le 25 avril 2024 · NAF 6820A
- 83700 Saint-RaphaëlActif
353 104 110 00088 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGEOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGEOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1990
Questions fréquentes sur BOURGEOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL est 353 104 110. Le SIRET de son siège social est 353 104 110 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77353104110.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS PASCAL ?
Le siège social de BOURGEOIS PASCAL est situé 2 Imp des Roquettes Hameau Arthu, 50340 Flamanville.
BOURGEOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS PASCAL.
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