BOURGEOIS PASCAL

Active

Siren405 124 660Entrepreneur individuel78630 ORGEVALCréée le 01 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGEOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 405 124 660. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Bergeries, 78630 Orgeval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGEOIS PASCAL
SIREN: 405 124 660
SIRET (siège): 405 124 660 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76405124660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 124 660
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 octobre 1991
Siège social: RTE DES BERGERIES, 78630, ORGEVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGEOIS PASCAL

Reproduction de plantes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78630 ORGEVALSiègeActif
405 124 660 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BOURGEOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL est 405 124 660. Le SIRET de son siège social est 405 124 660 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76405124660.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS PASCAL ?

Le siège social de BOURGEOIS PASCAL est situé Rte des Bergeries, 78630 Orgeval.