BOURGEOIS PASCAL

Active

Siren539 245 720Entrepreneur individuel08430 VILLERS-SUR-LE-MONTCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGEOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 539 245 720. Son siège social est situé rue du Puits de la Cense, 08430 Villers-sur-le-Mont. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGEOIS PASCAL
SIREN: 539 245 720
SIRET (siège): 539 245 720 00013
N° TVA intracommunautaire: FR78539245720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 245 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: RUE DU PUITS DE LA CENSE, 08430, VILLERS-SUR-LE-MONT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURGEOIS PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEOIS PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

08430 VILLERS-SUR-LE-MONTSiègeActif
539 245 720 00013 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z
08430 VILLERS-SUR-LE-MONTFermé
539 245 720 00021 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEOIS PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 octobre 2021Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
24 juillet 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-15 · Début d'activité : 2019-07-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BOURGEOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL est 539 245 720. Le SIRET de son siège social est 539 245 720 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78539245720.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS PASCAL ?

Le siège social de BOURGEOIS PASCAL est situé rue du Puits de la Cense, 08430 Villers-sur-le-Mont.