BOURGEOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGEOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 923 859. Son siège social est situé 1 Rte de Villers en Arthies, 95420 Genainville. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de BOURGEOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGEOIS PASCAL
- SIREN
- 831 923 859
- SIRET (siège)
- 831 923 859 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01831923859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 923 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 22 septembre 2017
- Siège social
- 1 RTE DE VILLERS EN ARTHIES, 95420, GENAINVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEOIS PASCAL
Autres enseignements
Finances de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGEOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGEOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95420 GENAINVILLESiègeActif
831 923 859 00019 · ouvert le 22 septembre 2017 · NAF 8559B
Documents juridiques de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGEOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGEOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGEOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2017
Questions fréquentes sur BOURGEOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGEOIS PASCAL est 831 923 859. Le SIRET de son siège social est 831 923 859 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01831923859.
Où se situe le siège social de BOURGEOIS PASCAL ?
Le siège social de BOURGEOIS PASCAL est situé 1 Rte de Villers en Arthies, 95420 Genainville.
BOURGEOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEOIS PASCAL.
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