BOURGEOIS PATRICK

Active

Siren314 710 401Entrepreneur individuel39250 MIGNOVILLARD

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 710 401, BOURGEOIS PATRICK est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé à Mignovillard (39250). Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BOURGEOIS PATRICK

INSEE

Dénomination: BOURGEOIS PATRICK
SIREN: 314 710 401
SIRET (siège): 314 710 401 00014
N° TVA intracommunautaire: FR48314710401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 314 710 401
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: -
Siège social: 39250, MIGNOVILLARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGEOIS PATRICK

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BOURGEOIS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEOIS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEOIS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39250 MIGNOVILLARDSiègeActif
314 710 401 00014 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BOURGEOIS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEOIS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEOIS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BOURGEOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURGEOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURGEOIS PATRICK est 314 710 401. Le SIRET de son siège social est 314 710 401 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48314710401.

Où se situe le siège social de BOURGEOIS PATRICK ?

Le siège social de BOURGEOIS PATRICK est situé 39250 Mignovillard.