BOURGEON PATRICK

Active

Siren501 872 725Entrepreneur individuel71530 SASSENAYCréée le 10 mai 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGEON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2017 sous le numéro SIREN 501 872 725. Elle est domiciliée 19 Che des Faussilles, 71530 Sassenay. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BOURGEON PATRICK

INSEE

Dénomination: BOURGEON PATRICK
SIREN: 501 872 725
SIRET (siège): 501 872 725 00012
N° TVA intracommunautaire: FR95501872725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 872 725
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 10 mai 2017
Siège social: 19 CHE DES FAUSSILLES, 71530, SASSENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGEON PATRICK

Services à la personne - travaux de jardinage entretien espaces verts entretien de la maison entretien ménager hommes toutes mains petit bricolage

Finances de BOURGEON PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEON PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEON PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71530 SASSENAYSiègeActif
501 872 725 00012 · ouvert le 02 mai 2017 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BOURGEON PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEON PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEON PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 mai 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-21 · Début d'activité : 2017-05-02

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 mai 2017

Questions fréquentes sur BOURGEON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURGEON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURGEON PATRICK est 501 872 725. Le SIRET de son siège social est 501 872 725 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95501872725.

Où se situe le siège social de BOURGEON PATRICK ?

Le siège social de BOURGEON PATRICK est situé 19 Che des Faussilles, 71530 Sassenay.