BOURGEONNIER PASCAL

Active

Siren381 104 793Entrepreneur individuel13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 13 novembre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGEONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 novembre 1990 sous le numéro SIREN 381 104 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 491 av de la Croix d’Or Res les Jardins de la Mounine, 13320 Bouc-Bel-Air. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGEONNIER PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURGEONNIER PASCAL
SIREN: 381 104 793
SIRET (siège): 381 104 793 00025
N° TVA intracommunautaire: FR29381104793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 104 793
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8623Z
Date de création: 13 novembre 1990
Siège social: 491 AV DE LA CROIX D’OR RES LES JARDINS DE LA MOUNINE, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURGEONNIER PASCAL

Pratique dentaire

Finances de BOURGEONNIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGEONNIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGEONNIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif
381 104 793 00025 · ouvert le 02 août 2011 · NAF 8623Z
13320 BOUC-BEL-AIRFermé
381 104 793 00017 · ouvert le 13 novembre 1990 · NAF 8623Z

Documents juridiques de BOURGEONNIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGEONNIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGEONNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGEONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGEONNIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur BOURGEONNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGEONNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGEONNIER PASCAL est 381 104 793. Le SIRET de son siège social est 381 104 793 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29381104793.

Où se situe le siège social de BOURGEONNIER PASCAL ?

Le siège social de BOURGEONNIER PASCAL est situé 491 av de la Croix d’Or Res les Jardins de la Mounine, 13320 Bouc-Bel-Air.