BOURGES EMMANUEL

Active

Siren831 490 362Entrepreneur individuel12500 BESSUEJOULSCréée le 06 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 490 362, BOURGES EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2023. Son siège social est situé 1 Lieu-Dit les Roumes, 12500 Bessuejouls. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BOURGES EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BOURGES EMMANUEL
SIREN: 831 490 362
SIRET (siège): 831 490 362 00025
N° TVA intracommunautaire: FR86831490362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 490 362
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 06 décembre 2023
Siège social: 1 LIEU-DIT LES ROUMES, 12500, BESSUEJOULS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGES EMMANUEL

Professeur indépendant de dessin

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Finances de BOURGES EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGES EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGES EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12500 BESSUEJOULSSiègeActif
831 490 362 00025 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BOURGES EMMANUEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2023

Acte

Comptes annuels de BOURGES EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGES EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGES EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGES EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGES EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGES EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 06 décembre 2023

Questions fréquentes sur BOURGES EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGES EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BOURGES EMMANUEL est 831 490 362. Le SIRET de son siège social est 831 490 362 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86831490362.

Où se situe le siège social de BOURGES EMMANUEL ?

Le siège social de BOURGES EMMANUEL est situé 1 Lieu-Dit les Roumes, 12500 Bessuejouls.