BOURGES FERNAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BOURGES FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 407 742 360. Elle est domiciliée Notre Dame des Neiges, 07590 St-Laurent-Bains-Laval-Aurelle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOURGES FERNAND
INSEE- Dénomination
- BOURGES FERNAND
- SIREN
- 407 742 360
- SIRET (siège)
- 407 742 360 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56407742360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 742 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- NOTRE DAME DES NEIGES, 07590, ST-LAURENT-BAINS-LAVAL-AURELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGES FERNAND
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOURGES FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07590 ST-LAURENT-BAINS-LAVAL-AURELLESiègeActif
407 742 360 00016 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z
Conformité de BOURGES FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGES FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGES FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGES FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur BOURGES FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BOURGES FERNAND ?
Le numéro SIREN de BOURGES FERNAND est 407 742 360. Le SIRET de son siège social est 407 742 360 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56407742360.
Où se situe le siège social de BOURGES FERNAND ?
Le siège social de BOURGES FERNAND est situé Notre Dame des Neiges, 07590 St-Laurent-Bains-Laval-Aurelle.
BOURGES FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGES FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGES FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGES FERNAND.
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