BOURGES JEAN-CLAUDE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 910 680 073, BOURGES JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Elle est domiciliée La Loge, 53270 Torce Viviers en Charnie. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de BOURGES JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BOURGES JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 910 680 073
- SIRET (siège)
- 910 680 073 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20910680073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 680 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- LA LOGE, 53270, TORCE VIVIERS EN CHARNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGES JEAN-CLAUDE
Autres cultures non permanentes
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Établissements de BOURGES JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53270 TORCE VIVIERS EN CHARNIESiègeActif
910 680 073 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0119Z
Conformité de BOURGES JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGES JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGES JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGES JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur BOURGES JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BOURGES JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BOURGES JEAN-CLAUDE est 910 680 073. Le SIRET de son siège social est 910 680 073 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20910680073.
Où se situe le siège social de BOURGES JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BOURGES JEAN-CLAUDE est situé La Loge, 53270 Torce Viviers en Charnie.
BOURGES JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGES JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGES JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGES JEAN-CLAUDE.
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