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BOURGES PASCAL

Active
Siren994 746 485Entrepreneur individuel45760 Boigny-sur-BionneCréée le 04 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 746 485, BOURGES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 ALL des Levrauts, 45760 Boigny-sur-Bionne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BOURGES PASCAL

Dénomination
BOURGES PASCAL
SIREN
994 746 485
SIRET (siège)
994 746 485 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32994746485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 746 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 décembre 2025
Siège social
7 ALL des Levrauts, 45760, Boigny-sur-Bionne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGES PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BOURGES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45760 Boigny-sur-BionneSiègeActif

    994 746 485 00014 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOURGES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur BOURGES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGES PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGES PASCAL est 994 746 485. Le SIRET de son siège social est 994 746 485 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32994746485.

Où se situe le siège social de BOURGES PASCAL ?

Le siège social de BOURGES PASCAL est situé 7 ALL des Levrauts, 45760 Boigny-sur-Bionne.

BOURGES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGES PASCAL.

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