Bourgès Patrick
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bourgès Patrick est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 937 718. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 ALL Mozart, 76100 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8560Z.
Fiche d'identité de Bourgès Patrick
INSEE- Dénomination
- Bourgès Patrick
- SIREN
- 980 937 718
- SIRET (siège)
- 980 937 718 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06980937718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 937 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8560Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 ALL Mozart, 76100, Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bourgès Patrick
Surveillance d'examens
Finances de Bourgès Patrick
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bourgès Patrick
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bourgès Patrick
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76100 RouenSiègeActif
980 937 718 00016 · ouvert le 25 octobre 2023 · NAF 8560Z
Documents juridiques de Bourgès Patrick
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bourgès Patrick
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bourgès Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bourgès Patrick
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bourgès Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bourgès Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bourgès Patrick
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Bourgès Patrick
Quel est le numéro SIREN de Bourgès Patrick ?
Le numéro SIREN de Bourgès Patrick est 980 937 718. Le SIRET de son siège social est 980 937 718 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06980937718.
Où se situe le siège social de Bourgès Patrick ?
Le siège social de Bourgès Patrick est situé 1 ALL Mozart, 76100 Rouen.
Bourgès Patrick est-elle toujours en activité ?
Oui, Bourgès Patrick est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bourgès Patrick est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bourgès Patrick.
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