CheckersProcédures

BOURGET DANIEL

Active
Siren313 278 319Entrepreneur individuel49130 LES PONTS-DE-CECréée le 17 juillet 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 278 319, BOURGET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 1978. Son siège social est situé 1 Che du Bois d'Avault, 49130 Les Ponts-de-Ce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURGET DANIEL

Dénomination
BOURGET DANIEL
SIREN
313 278 319
SIRET (siège)
313 278 319 00055
N° TVA intracommunautaire
FR29313278319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 278 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 1978
Siège social
1 CHE DU BOIS D'AVAULT, 49130, LES PONTS-DE-CE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOURGET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURGET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGET DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 49130 LES PONTS-DE-CESiègeActif

    313 278 319 00055 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 6820B

  • 49130 LES PONTS-DE-CEFermé

    313 278 319 00022 · ouvert le 01 septembre 1978 · NAF 3109B

  • 49130 LES PONTS-DE-CEFermé

    313 278 319 00030 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 3109B

Documents juridiques de BOURGET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1978

Questions fréquentes sur BOURGET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGET DANIEL est 313 278 319. Le SIRET de son siège social est 313 278 319 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29313278319.

Où se situe le siège social de BOURGET DANIEL ?

Le siège social de BOURGET DANIEL est situé 1 Che du Bois d'Avault, 49130 Les Ponts-de-Ce.

BOURGET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Les Ponts-de-Ce

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Ponts-de-Ce

Entreprises du même secteur à Les Ponts-de-Ce

Entreprises à Les Ponts-de-Ce

Toutes les entreprises à Les Ponts-de-Ce