BOURGET DANIELE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 404 788 911, BOURGET DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pont d’Egrenne, 50850 Le Fresne-Poret. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BOURGET DANIELE
INSEE- Dénomination
- BOURGET DANIELE
- SIREN
- 404 788 911
- SIRET (siège)
- 404 788 911 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77404788911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 788 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LE PONT D’EGRENNE, 50850, LE FRESNE-PORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGET DANIELE
Élevage de vaches laitières
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Établissements de BOURGET DANIELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50850 LE FRESNE-PORETSiègeActif
404 788 911 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z
Conformité de BOURGET DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGET DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGET DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BOURGET DANIELE
Quel est le numéro SIREN de BOURGET DANIELE ?
Le numéro SIREN de BOURGET DANIELE est 404 788 911. Le SIRET de son siège social est 404 788 911 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77404788911.
Où se situe le siège social de BOURGET DANIELE ?
Le siège social de BOURGET DANIELE est situé Le Pont d’Egrenne, 50850 Le Fresne-Poret.
BOURGET DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGET DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGET DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET DANIELE.
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