BOURGET DAVID ET MIREILLE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 580 149, BOURGET DAVID ET MIREILLE est une SARL créée le 24 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 T rue Louis Monnier Montfaucon Montigne, 49230 Sevremoine. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et n'emploie aucun salarié. DAVID BOURGET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOURGET DAVID ET MIREILLE
INSEE- Dénomination
- BOURGET DAVID ET MIREILLE
- SIREN
- 532 580 149
- SIRET (siège)
- 532 580 149 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR12532580149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 580 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 24 mai 2011
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 7 T RUE LOUIS MONNIER MONTFAUCON MONTIGNE, 49230, SEVREMOINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de BOURGET DAVID ET MIREILLE
Boulangerie, pâtisserie
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Finances de BOURGET DAVID ET MIREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGET DAVID ET MIREILLE
INSEEÉtablissements de BOURGET DAVID ET MIREILLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 49230 SEVREMOINESiègeFermé
532 580 149 00021 · ouvert le 08 août 2017 · NAF 1071C
- 49230 SEVREMOINEFermé
532 580 149 00013 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 1071C
Documents juridiques de BOURGET DAVID ET MIREILLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BOURGET DAVID ET MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET DAVID ET MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURGET DAVID ET MIREILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURGET DAVID ET MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGET DAVID ET MIREILLE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Liquidateur : BOURGET David
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant : BOURGET David
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2011-06-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2011-06-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-05-24
- création
Date d'effet : 24 mai 2011
Questions fréquentes sur BOURGET DAVID ET MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de BOURGET DAVID ET MIREILLE ?
Le numéro SIREN de BOURGET DAVID ET MIREILLE est 532 580 149. Le SIRET de son siège social est 532 580 149 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12532580149.
Qui dirige BOURGET DAVID ET MIREILLE ?
BOURGET DAVID ET MIREILLE est dirigée par DAVID BOURGET, gérant.
Où se situe le siège social de BOURGET DAVID ET MIREILLE ?
Le siège social de BOURGET DAVID ET MIREILLE est situé 7 T rue Louis Monnier Montfaucon Montigne, 49230 Sevremoine.
BOURGET DAVID ET MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGET DAVID ET MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGET DAVID ET MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET DAVID ET MIREILLE.
Combien de salariés compte BOURGET DAVID ET MIREILLE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BOURGET DAVID ET MIREILLE n'emploie aucun salarié.
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