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BOURGET DAVID ET MIREILLE

Active
Siren532 580 149SARL49230 SEVREMOINECréée le 24 mai 20110 salarié

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
4,0 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 580 149, BOURGET DAVID ET MIREILLE est une SARL créée le 24 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 T rue Louis Monnier Montfaucon Montigne, 49230 Sevremoine. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et n'emploie aucun salarié. DAVID BOURGET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOURGET DAVID ET MIREILLE

Dénomination
BOURGET DAVID ET MIREILLE
SIREN
532 580 149
SIRET (siège)
532 580 149 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12532580149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 580 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
24 mai 2011
Effectif
0 salarié
Siège social
7 T RUE LOUIS MONNIER MONTFAUCON MONTIGNE, 49230, SEVREMOINE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BOURGET DAVID ET MIREILLE

Boulangerie, pâtisserie

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Finances de BOURGET DAVID ET MIREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURGET DAVID ET MIREILLE

DB

DAVID BOURGET

Gérant

Depuis la création (24 mai 2011) · 15 ans

Établissements de BOURGET DAVID ET MIREILLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 49230 SEVREMOINESiègeFermé

    532 580 149 00021 · ouvert le 08 août 2017 · NAF 1071C

  • 49230 SEVREMOINEFermé

    532 580 149 00013 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 1071C

Documents juridiques de BOURGET DAVID ET MIREILLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de BOURGET DAVID ET MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET DAVID ET MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURGET DAVID ET MIREILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURGET DAVID ET MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGET DAVID ET MIREILLE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Liquidateur : BOURGET David

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : BOURGET David

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Début d'activité : 2011-06-01

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Début d'activité : 2011-06-01

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-05-24

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2011

Questions fréquentes sur BOURGET DAVID ET MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BOURGET DAVID ET MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BOURGET DAVID ET MIREILLE est 532 580 149. Le SIRET de son siège social est 532 580 149 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12532580149.

Qui dirige BOURGET DAVID ET MIREILLE ?

BOURGET DAVID ET MIREILLE est dirigée par DAVID BOURGET, gérant.

Où se situe le siège social de BOURGET DAVID ET MIREILLE ?

Le siège social de BOURGET DAVID ET MIREILLE est situé 7 T rue Louis Monnier Montfaucon Montigne, 49230 Sevremoine.

BOURGET DAVID ET MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET DAVID ET MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET DAVID ET MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET DAVID ET MIREILLE.

Combien de salariés compte BOURGET DAVID ET MIREILLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BOURGET DAVID ET MIREILLE n'emploie aucun salarié.