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BOURGET JEAN

Active
Siren394 221 402Entrepreneur individuel49370 VAL D'ERDRE-AUXENCECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 221 402. Elle est domiciliée La Sanglerie, 49370 Val d'Erdre-Auxence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BOURGET JEAN

Dénomination
BOURGET JEAN
SIREN
394 221 402
SIRET (siège)
394 221 402 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60394221402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 221 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA SANGLERIE, 49370, VAL D'ERDRE-AUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGET JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49370 VAL D'ERDRE-AUXENCESiègeFermé

    394 221 402 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de BOURGET JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURGET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOURGET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOURGET JEAN ?

Le numéro SIREN de BOURGET JEAN est 394 221 402. Le SIRET de son siège social est 394 221 402 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60394221402.

Où se situe le siège social de BOURGET JEAN ?

Le siège social de BOURGET JEAN est situé La Sanglerie, 49370 Val d'Erdre-Auxence.

BOURGET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET JEAN.

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