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BOURGET PASCAL

Active
Siren353 252 950Entrepreneur individuel44430 LE LOROUX-BOTTEREAUCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 252 950. Son siège social est situé Le Pont de l Ouen, 44430 Le Loroux-Bottereau. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGET PASCAL

Dénomination
BOURGET PASCAL
SIREN
353 252 950
SIRET (siège)
353 252 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09353252950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 252 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE PONT DE L OUEN, 44430, LE LOROUX-BOTTEREAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGET PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUSiègeActif

    353 252 950 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOURGET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BOURGET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGET PASCAL est 353 252 950. Le SIRET de son siège social est 353 252 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09353252950.

Où se situe le siège social de BOURGET PASCAL ?

Le siège social de BOURGET PASCAL est situé Le Pont de l Ouen, 44430 Le Loroux-Bottereau.

BOURGET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET PASCAL.

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