BOURGEY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGEY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 1986, identifié par le SIREN 335 113 346. Son siège social est situé Le Grand Bois, 38110 Rochetoirin. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.
Fiche d'identité de BOURGEY PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGEY PASCAL
- SIREN
- 335 113 346
- SIRET (siège)
- 335 113 346 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40335113346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 113 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 18 décembre 1986
- Siège social
- LE GRAND BOIS, 38110, ROCHETOIRIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGEY PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BOURGEY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGEY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGEY PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 ROCHETOIRINSiègeActif
335 113 346 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0150Z
Documents juridiques de BOURGEY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGEY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGEY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGEY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 1986
Questions fréquentes sur BOURGEY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGEY PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGEY PASCAL est 335 113 346. Le SIRET de son siège social est 335 113 346 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40335113346.
Où se situe le siège social de BOURGEY PASCAL ?
Le siège social de BOURGEY PASCAL est situé Le Grand Bois, 38110 Rochetoirin.
BOURGEY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGEY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGEY PASCAL.
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