BOURGHELLE FREDERIC

Active

Siren480 222 090Entrepreneur individuel73450 VALLOIRECréée le 20 décembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 222 090, BOURGHELLE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2004. Son siège social est situé Zac Charbonnieres les Chalets de la Vallee d, 73450 Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURGHELLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOURGHELLE FREDERIC
SIREN: 480 222 090
SIRET (siège): 480 222 090 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69480222090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 222 090
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 20 décembre 2004
Siège social: ZAC CHARBONNIERES LES CHALETS DE LA VALLEE D, 73450, VALLOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGHELLE FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURGHELLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGHELLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGHELLE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73450 VALLOIRESiègeActif
480 222 090 00015 · ouvert le 20 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURGHELLE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGHELLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGHELLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGHELLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGHELLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGHELLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGHELLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 décembre 2004

Questions fréquentes sur BOURGHELLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOURGHELLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOURGHELLE FREDERIC est 480 222 090. Le SIRET de son siège social est 480 222 090 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69480222090.

Où se situe le siège social de BOURGHELLE FREDERIC ?

Le siège social de BOURGHELLE FREDERIC est situé Zac Charbonnieres les Chalets de la Vallee d, 73450 Valloire.