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BOURGNE DANIEL

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Siren409 505 666Entrepreneur individuel63500 ORBEILCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 409 505 666. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Perthus Bas, 63500 Orbeil. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOURGNE DANIEL

Dénomination
BOURGNE DANIEL
SIREN
409 505 666
SIRET (siège)
409 505 666 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79409505666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 505 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
LD PERTHUS BAS, 63500, ORBEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGNE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGNE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63500 ORBEILSiègeFermé

    409 505 666 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURGNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur BOURGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGNE DANIEL est 409 505 666. Le SIRET de son siège social est 409 505 666 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79409505666.

Où se situe le siège social de BOURGNE DANIEL ?

Le siège social de BOURGNE DANIEL est situé Ld Perthus Bas, 63500 Orbeil.

BOURGNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGNE DANIEL.

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