BOURGNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1987, identifié par le SIREN 342 397 379. Elle est domiciliée Puvic, 63600 Saint-Ferreol-des-Cotes. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.
Fiche d'identité de BOURGNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGNE PASCAL
- SIREN
- 342 397 379
- SIRET (siège)
- 342 397 379 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76342397379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 397 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 septembre 1987
- Siège social
- PUVIC, 63600, SAINT-FERREOL-DES-COTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGNE PASCAL
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BOURGNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGNE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGNE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63600 SAINT-FERREOL-DES-COTESSiègeActif
342 397 379 00013 · ouvert le 24 août 1987 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOURGNE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1987
Questions fréquentes sur BOURGNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGNE PASCAL est 342 397 379. Le SIRET de son siège social est 342 397 379 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76342397379.
Où se situe le siège social de BOURGNE PASCAL ?
Le siège social de BOURGNE PASCAL est situé Puvic, 63600 Saint-Ferreol-des-Cotes.
BOURGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGNE PASCAL.
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