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BOURGNE PASCAL

Active
Siren483 227 633Entrepreneur individuel84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNECréée le 18 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2013, identifié par le SIREN 483 227 633. Elle est domiciliée 800 Rte de Caumont 3 Lot les Adrets, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne. Son activité principale relève du code NAF 4322B.

Fiche d'identité de BOURGNE PASCAL

Dénomination
BOURGNE PASCAL
SIREN
483 227 633
SIRET (siège)
483 227 633 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63483227633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 227 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
18 novembre 2013
Siège social
800 RTE DE CAUMONT 3 LOT LES ADRETS, 84470, CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURGNE PASCAL

TRAVAUX DE PLOMBERIE

Finances de BOURGNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGNE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNESiègeActif

    483 227 633 00029 · ouvert le 13 novembre 2013 · NAF 4322B

  • 84470 Châteauneuf-de-GadagneSiègeActif

    483 227 633 00037 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de BOURGNE PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOURGNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2013

Marchés publics de BOURGNE PASCAL

1 marché public a été notifié à BOURGNE PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 203 k€.

  • TVX DE RENOVATION ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS

    COMMUNE DE COURTHEZON (MAIRIE) · notifié le 02 août 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

    203 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BOURGNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGNE PASCAL est 483 227 633. Le SIRET de son siège social est 483 227 633 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63483227633.

Où se situe le siège social de BOURGNE PASCAL ?

Le siège social de BOURGNE PASCAL est situé 800 Rte de Caumont 3 Lot les Adrets, 84470 Chateauneuf-de-Gadagne.

BOURGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGNE PASCAL.

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