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BOURGOGNE ANDRE

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Siren319 927 794Entrepreneur individuel04200 SISTERONCréée le 22 septembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 927 794, BOURGOGNE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 1980. Son siège social est situé av Jean des Figues, 04200 Sisteron. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGOGNE ANDRE

Dénomination
BOURGOGNE ANDRE
SIREN
319 927 794
SIRET (siège)
319 927 794 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16319927794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 927 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
22 septembre 1980
Siège social
AV JEAN DES FIGUES, 04200, SISTERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGOGNE ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURGOGNE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGOGNE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGOGNE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04200 SISTERONSiègeFermé

    319 927 794 00010 · ouvert le 22 septembre 1980 · NAF 602L

Documents juridiques de BOURGOGNE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGOGNE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOGNE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGOGNE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOGNE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGOGNE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOGNE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1980

Questions fréquentes sur BOURGOGNE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOURGOGNE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOURGOGNE ANDRE est 319 927 794. Le SIRET de son siège social est 319 927 794 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16319927794.

Où se situe le siège social de BOURGOGNE ANDRE ?

Le siège social de BOURGOGNE ANDRE est situé av Jean des Figues, 04200 Sisteron.

BOURGOGNE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGOGNE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGOGNE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGOGNE ANDRE.

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