BOURGOGNE DANIEL

Active

Siren330 529 199Entrepreneur individuel03120 LAPALISSECréée le 01 août 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURGOGNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1984 sous le numéro SIREN 330 529 199. Son siège social est situé 15 rue Winston Churchill, 03120 Lapalisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de BOURGOGNE DANIEL

INSEE

Dénomination: BOURGOGNE DANIEL
SIREN: 330 529 199
SIRET (siège): 330 529 199 00029
N° TVA intracommunautaire: FR65330529199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 330 529 199
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4711B
Date de création: 01 août 1984
Siège social: 15 RUE WINSTON CHURCHILL, 03120, LAPALISSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGOGNE DANIEL

Commerce d'alimentation générale

Finances de BOURGOGNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGOGNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGOGNE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03120 LAPALISSESiègeActif
330 529 199 00029 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 4711B

Documents juridiques de BOURGOGNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGOGNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGOGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGOGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOGNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1984

Questions fréquentes sur BOURGOGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGOGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGOGNE DANIEL est 330 529 199. Le SIRET de son siège social est 330 529 199 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65330529199.

Où se situe le siège social de BOURGOGNE DANIEL ?

Le siège social de BOURGOGNE DANIEL est situé 15 rue Winston Churchill, 03120 Lapalisse.