BOURGOGNE STRUCTURE

Active

Siren387 727 563SAS21000 DIJONCréée le 23 juin 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 3 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires 2024: Non publié
Résultat net 2024: 486 k€+35,5 %
Capital social: 17,5 k€
Effectif: Non publié

BOURGOGNE STRUCTURE est une SAS immatriculée le 23 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 727 563. Son siège social est situé 1 rue Georges Lavier, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 486 k€. Elle est dirigée par FRANCK BUZENET, président de sas.

Fiche d'identité de BOURGOGNE STRUCTURE

INSEE

Dénomination: BOURGOGNE STRUCTURE
SIREN: 387 727 563
SIRET (siège): 387 727 563 00026
N° TVA intracommunautaire: FR23387727563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS Dijon 387 727 563
Greffe: Dijon
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 17 500 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 23 juin 1992
Siège social: 1 RUE GEORGES LAVIER, 21000, DIJON
Établissements: 2
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de BOURGOGNE STRUCTURE

bourgogne-structure.fr 03 80 73 30 58

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOURGOGNE STRUCTURE

Activité de bureau d'études techniques en bâtiment et travaux publics, conception et vente de plans, conception et réalisation de toutes missions, d'études techniques et de maîtrise d'oeuvres et missions complémentaires

Finances de BOURGOGNE STRUCTURE

INPIINPI/BDF

Exercice	CA	Évol. CA	Résultat net	EBE	EBIT	Capitaux propres	Total bilan	Effectif
2024	-	-	486 k€	-	-	2,2 M€	2,5 M€	-
2023	-	-	359 k€	-	-	2,1 M€	2,3 M€	-
2021	-	-	494 k€	-	-	1,6 M€	1,8 M€	-
2020	-	-	286 k€	-	-	1,2 M€	1,3 M€	-
2016	-	-	120 k€	-	-	621 k€	721 k€	6

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 09 juillet 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière: 88,5 %
Taux d’endettement: 1,3 %
Ratio de liquidité: 913,3 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste	2024	2023
Concessions, brevets et droits similaires	2 001 €	0 €
Fonds commercial	7 470 €	0 €
Autres immobilisations corporelles	114 408 €	0 €
Autres immobilisations financières	1 875 €	0 €
TOTAL Actif immobilisé	125 754 €	0 €
En-cours de production de services	42 600 €	0 €
Clients et comptes rattachés	379 358 €	0 €
Autres créances	18 443 €	0 €
Valeurs mobilières de placement	110 141 €	0 €
Disponibilités	1 806 235 €	0 €
Charges constatées d'avance	8 166 €	0 €
TOTAL Actif circulant	2 364 943 €	0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif	2 490 696 €	0 €

Passif

Poste	2024	2023
Capital social ou individuel	17 500 €	0 €
Réserve légale	3 201 €	0 €
Autres réserves	1 697 787 €	0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE	486 466 €	0 €
TOTAL Capitaux propres	2 204 954 €	0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	27 532 €	0 €
Emprunts et dettes financières divers	172 €	0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 242 €	0 €
Dettes fiscales et sociales	250 796 €	0 €
TOTAL Dettes	285 742 €	0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif	2 490 696 €	0 €
Code EG	285 743 €	0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste	2023	2022
Concessions, brevets et droits similaires	2 591 €	0 €
Fonds commercial	7 470 €	0 €
Autres immobilisations corporelles	70 262 €	0 €
Autres immobilisations financières	1 875 €	0 €
TOTAL Actif immobilisé	82 198 €	0 €
En-cours de production de services	31 900 €	0 €
Clients et comptes rattachés	306 056 €	0 €
Autres créances	74 794 €	0 €
Valeurs mobilières de placement	108 554 €	0 €
Disponibilités	1 710 690 €	0 €
Charges constatées d'avance	6 709 €	0 €
TOTAL Actif circulant	2 238 703 €	0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif	2 320 901 €	0 €

Passif

Poste	2023	2022
Capital social ou individuel	17 500 €	0 €
Réserve légale	3 201 €	0 €
Autres réserves	1 738 712 €	0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE	359 074 €	0 €
TOTAL Capitaux propres	2 118 488 €	0 €
Produits des émissions de titres participatifs	0 €	1 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	3 104 €	0 €
Emprunts et dettes financières divers	179 €	0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 026 €	0 €
Dettes fiscales et sociales	188 104 €	0 €
TOTAL Dettes	202 413 €	0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif	2 320 901 €	0 €
Code EG	202 413 €	0 €
Code EH	166 €	0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste	2021	2020
Concessions, brevets et droits similaires	1 993 €	-
Fonds commercial	7 470 €	-
Autres immobilisations corporelles	14 608 €	-
Autres immobilisations financières	1 875 €	-
TOTAL Actif immobilisé	25 946 €	-
En-cours de production de services	41 300 €	-
Clients et comptes rattachés	208 210 €	-
Autres créances	5 617 €	-
Valeurs mobilières de placement	107 046 €	-
Disponibilités	1 382 139 €	-
Charges constatées d'avance	3 678 €	-
TOTAL Actif circulant	1 747 990 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - actif	1 773 936 €	-

Passif

Poste	2021	2020
Capital social ou individuel	17 500 €	-
Réserve légale	3 201 €	-
Autres réserves	1 054 607 €	-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE	494 492 €	-
TOTAL Capitaux propres	1 569 800 €	-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	119 €	-
Emprunts et dettes financières divers	132 €	-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 185 €	-
Dettes fiscales et sociales	199 552 €	-
Autres dettes	2 148 €	-
TOTAL Dettes	204 136 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - passif	1 773 936 €	-
Code EG	204 136 €	-
Code EH	119 €	-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste	2020	2019
Concessions, brevets et droits similaires	4 256 €	-
Fonds commercial	7 470 €	-
Autres immobilisations corporelles	15 264 €	-
Autres immobilisations financières	1 875 €	-
TOTAL Actif immobilisé	28 865 €	-
En-cours de production de services	33 100 €	-
Clients et comptes rattachés	191 475 €	-
Autres créances	301 €	-
Valeurs mobilières de placement	106 923 €	-
Disponibilités	930 694 €	-
Charges constatées d'avance	3 196 €	-
TOTAL Actif circulant	1 265 689 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - actif	1 294 554 €	-

Passif

Poste	2020	2019
Capital social ou individuel	17 500 €	-
Réserve légale	3 201 €	-
Autres réserves	868 590 €	-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE	286 017 €	-
TOTAL Capitaux propres	1 175 308 €	-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	100 €	-
Emprunts et dettes financières divers	1 097 €	-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 695 €	-
Dettes fiscales et sociales	114 355 €	-
TOTAL Dettes	119 246 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - passif	1 294 554 €	-
Code EG	119 246 €	-
Code EH	100 €	-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste	2016	2015
Concessions, brevets et droits similaires	5 758 €	-
Fonds commercial	7 470 €	-
Autres immobilisations corporelles	9 618 €	-
Autres immobilisations financières	1 875 €	-
TOTAL Actif immobilisé	24 721 €	-
En-cours de production de services	30 060 €	-
Clients et comptes rattachés	147 775 €	-
Autres créances	5 311 €	-
Valeurs mobilières de placement	56 923 €	-
Disponibilités	454 178 €	-
Charges constatées d'avance	2 365 €	-
TOTAL Actif circulant	696 612 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - actif	721 333 €	-

Passif

Poste	2016	2015
Capital social ou individuel	28 000 €	-
Réserve légale	3 201 €	-
Report à nouveau	469 993 €	-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE	120 007 €	-
TOTAL Capitaux propres	621 201 €	-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	42 €	-
Emprunts et dettes financières divers	26 €	-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	23 142 €	-
Dettes fiscales et sociales	76 922 €	-
TOTAL Dettes	100 132 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - passif	721 333 €	-
Code EG	100 132 €	-
Code EH	42 €	-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de BOURGOGNE STRUCTURE

INSEEBODACC

FRANCK BUZENET

Président de SAS

En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOURGOGNE STRUCTURE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21000 DIJONSiègeActif
387 727 563 00026 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 7112B
21000 DIJONFermé
387 727 563 00018 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 7112B

Documents juridiques de BOURGOGNE STRUCTURE

INPI

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2019

Acte

Dépôt du 12 septembre 2019

Acte

Dépôt du 14 décembre 2018

Acte

Dépôt du 02 août 2018

Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

Acte

Dépôt du 28 mai 2008

Acte

Dépôt du 28 février 2008

Acte

Dépôt du 14 avril 2003

Acte

Dépôt du 08 septembre 1999

Acte

Dépôt du 02 décembre 1997

Acte

Dépôt du 01 décembre 1994

Acte

Comptes annuels de BOURGOGNE STRUCTURE

INPI

BOURGOGNE STRUCTURE a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

09 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

07 mai 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

11 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

17 juin 2021

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

10 mai 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BOURGOGNE STRUCTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOGNE STRUCTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURGOGNE STRUCTURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/00586
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/02020
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/00521
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURGOGNE STRUCTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOGNE STRUCTURE

BODACC

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 août 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
13 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
12 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
25 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
13 juillet 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
20 juin 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
10 septembre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
22 octobre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Président : BUZENET Franck
28 avril 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
21 décembre 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
23 mai 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
20 mai 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
29 juillet 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
22 juillet 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
01 août 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
26 juillet 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
27 juillet 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
02 août 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
23 août 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
27 août 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

18 mai 2024création
Date d'effet : 23 juin 1992

Marchés publics de BOURGOGNE STRUCTURE

data.gouv.fr

32 marchés publics ont été notifiés à BOURGOGNE STRUCTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,3 M€.

Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation des maisons d’habitation LEBAILLY situées au 1 rue de Courtivron à TARSUL et la réalisation des aménagements extérieurs associés.
COMMUNE DE TARSUL (MAIRIE) · notifié le 21 août 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 5 offres reçues
96,9 k€Services
QUETIGNY - RELANCE - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation énergétique de la cantine et restructuration du site des Aiguisons
COMMUNE DE QUETIGNY (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 5 ans · 7 offres reçues
247 k€Services
QUETIGNY - RELANCE - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation énergétique de la cantine et restructuration du site des Aiguisons
COMMUNE DE QUETIGNY (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 5 ans · 7 offres reçues
247 k€Services
MAITRISE D OEUVRE EXTENSION MAISON DE SANTE DE LIGNY LE CHATEL
CC CHABLIS VILLAGES ET TERROIRS · notifié le 02 juin 2026 · Procédure adaptée · 2 ans
62,9 k€Travaux
Mission de maîtrise d’oeuvre - Création d’un office de tourisme - Anciens Abattoirs - AUXONNE
CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE (OFFICE DE TOURISME) · notifié le 18 mars 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 1 offre reçue
160 k€Services
Maîtrise d’œuvre pour l’opération : Construction du siège communautaire à Mesmont
CC OUCHE ET MONTAGNE · notifié le 13 mars 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 27 mois · 3 offres reçues
492 €Services
MOE TOIT DE L INTERCOMMUNALITE MESMONT
CC OUCHE ET MONTAGNE · notifié le 13 mars 2026 · Procédure adaptée · 27 mois
507 k€Services
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration des deux batiments
COMMUNE DE BRETIGNY (MAIRIE) · notifié le 26 février 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 11 offres reçues
79,3 k€Services
HENRY BERGER - RENO SALLE HONNEUR ET CREATION ESPRIT CAMPUS - MOE AVB
DEPARTEMENT DE COTE D OR · notifié le 22 octobre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues
146 k€Services
Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle d’Honneur et des accueils et création des espaces esprit campus à la Cité Henry Berger
DEPARTEMENT DE COTE D OR · notifié le 22 octobre 2025 · Appel d'offres ouvert · 34 mois · 4 offres reçues
146 k€Services
Maîtrise d’œuvre bâtiment - Travaux de mise en accessibilité et de remplacement du système de sécurité incendie au Théâtre Municipal de Beaune - Relance
COMMUNE DE BEAUNE (MAIRIE) · notifié le 17 juillet 2025 · Procédure adaptée · 18 mois · 2 offres reçues
47,2 k€Services
Marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bâtiment à usage de bureaux, de laboratoire et de stockage sur le site de Bretenière (21).
TERRES INOVIA · notifié le 03 juin 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 13 offres reçues
134 k€Services
Mission de maitrise d’oeuvre travaux mairie
COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR (MAIRIE) · notifié le 19 mars 2025 · Procédure adaptée · 15 mois
55,8 k€Services
Maitrise d oeuvre renovation energetique salle poyvalente
COMMUNE D'AISEREY (MAIRIE) · notifié le 05 mars 2025 · Procédure adaptée · 21 mois
65,4 k€Services
Marché public de prestation intellectuelle maitrise d'?uvre réhabilitation et rénovation énergétique de logements communaux
COMMUNE DE BROGNON (MAIRIE) · notifié le 16 décembre 2024 · Procédure adaptée · 256 mois · 4 offres reçues
42,5 k€Services
Etude des trémies sur dalle pleine pour l’intégration d’une ventilation dans les circulations du bâtiment G de l’Ecole Nationale des Greffes du Dijon
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE (DELEGATION INTERREGIONALE GRAND-CENTRE) · notifié le 09 octobre 2024 · Procédure adaptée · 20 mois · 2 offres reçues
1,8 k€Services
Cabinet d architecte maitrise d oeuvre
COMMUNE DE CHAMPDOTRE (MAIRIE) · notifié le 01 octobre 2024 · Procédure avec négociation · 3 ans · 6 offres reçues
65,8 k€Services
MISSION DE MAITRISE D ?UVRE (PHASES ETUDES ET TRAVAUX) DANS LE CADRE D UN PROJET DE REALISATION D UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RC A CLAMECY
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE (SIEEEN CHALEUR) · notifié le 04 septembre 2024 · Procédure adaptée · 3 ans
41,9 k€Services
Mission de maitrise d’oeuvre dans le cadre de la construction d’une gendarmerie et de 9 logements sis route de solonge à arnay le duc.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS) · notifié le 21 mars 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues
170 k€Services
Maitrise d Oeuvre rehabilitation ancienne mairie en logements
COMMUNE D ETEVAUX (MAIRIE) · notifié le 05 février 2024 · Procédure adaptée · 3 ans
88,6 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BOURGOGNE STRUCTURE

Quel est le numéro SIREN de BOURGOGNE STRUCTURE ?

Le numéro SIREN de BOURGOGNE STRUCTURE est 387 727 563. Le SIRET de son siège social est 387 727 563 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23387727563.

Qui dirige BOURGOGNE STRUCTURE ?

BOURGOGNE STRUCTURE est dirigée par FRANCK BUZENET, président de sas.

Où se situe le siège social de BOURGOGNE STRUCTURE ?

Le siège social de BOURGOGNE STRUCTURE est situé 1 rue Georges Lavier, 21000 Dijon.