BOURGOIN DANIELLE

Active

Siren879 887 867Entrepreneur individuel89550 HERYCréée le 01 janvier 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 879 887 867, BOURGOIN DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Elle est domiciliée 8 rue de Sougeres, 89550 Hery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8790A.

Fiche d'identité de BOURGOIN DANIELLE

INSEE

Dénomination: BOURGOIN DANIELLE
SIREN: 879 887 867
SIRET (siège): 879 887 867 00015
N° TVA intracommunautaire: FR91879887867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 879 887 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8790A
Date de création: 01 janvier 2020
Siège social: 8 RUE DE SOUGERES, 89550, HERY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGOIN DANIELLE

Hébergement social pour enfants en difficultés

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Finances de BOURGOIN DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGOIN DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURGOIN DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89550 HERYSiègeActif
879 887 867 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8790A

Documents juridiques de BOURGOIN DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGOIN DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOIN DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGOIN DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOIN DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGOIN DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOIN DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2020

Accords collectifs de BOURGOIN DANIELLE

Légifrance

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de BOURGOIN DANIELLE a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Accord collectif relatif au travail de nuit
Signé le 04 novembre 2025 · en vigueur à partir du 01 décembre 2025 · dépôt n° T08925060912
Accord
- Travail de nuit

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur BOURGOIN DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BOURGOIN DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BOURGOIN DANIELLE est 879 887 867. Le SIRET de son siège social est 879 887 867 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91879887867.

Où se situe le siège social de BOURGOIN DANIELLE ?

Le siège social de BOURGOIN DANIELLE est situé 8 rue de Sougeres, 89550 Hery.