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BOURGOIN MARC

Active
Siren330 917 543Entrepreneur individuel11290 LAVALETTECréée le 27 mars 1990
Liquidation judiciaire - clôture en 2020Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 917 543, BOURGOIN MARC est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Caux et Sauzens Lieu Dit l'Arnouze, 11290 Lavalette. L'entreprise déclare le code NAF 4778B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGOIN MARC

Dénomination
BOURGOIN MARC
SIREN
330 917 543
SIRET (siège)
330 917 543 00036
N° TVA intracommunautaire
FR30330917543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 917 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B
Date de création
27 mars 1990
Siège social
RTE DE CAUX ET SAUZENS LIEU DIT L'ARNOUZE, 11290, LAVALETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURGOIN MARC

Vente de bois de chauffage élagage coupe de bois

Finances de BOURGOIN MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGOIN MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGOIN MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11290 LAVALETTESiègeActif

    330 917 543 00036 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 4778B

  • 72400 LA FERTE-BERNARDFermé

    330 917 543 00028 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 158C

Documents juridiques de BOURGOIN MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGOIN MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOIN MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGOIN MARC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOURGOIN MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 juillet 2013. Clôturée le 29 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 juillet 2020 · publié le 02 août 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 06 mars 2020 · publié le 15 mars 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 17 juillet 2013 · publié le 08 février 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Avril 2013 désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BOURGOIN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGOIN MARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-07-29 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2020-03-06 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 juillet 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Avril 2013 désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-15 · Début d'activité : 2009-06-15

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1990

Questions fréquentes sur BOURGOIN MARC

Quel est le numéro SIREN de BOURGOIN MARC ?

Le numéro SIREN de BOURGOIN MARC est 330 917 543. Le SIRET de son siège social est 330 917 543 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30330917543.

Où se situe le siège social de BOURGOIN MARC ?

Le siège social de BOURGOIN MARC est situé Rte de Caux et Sauzens Lieu Dit l'Arnouze, 11290 Lavalette.

BOURGOIN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGOIN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGOIN MARC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOURGOIN MARC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.

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