bourgoint damien

Active

Siren793 002 965Entrepreneur individuel70120 ArbeceyCréée le 02 juillet 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

bourgoint damien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2024, identifié par le SIREN 793 002 965. Elle est domiciliée 14 Grande Rue, 70120 Arbecey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z.

Fiche d'identité de bourgoint damien

INSEE

Dénomination: bourgoint damien
SIREN: 793 002 965
SIRET (siège): 793 002 965 00028
N° TVA intracommunautaire: FR02793002965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 002 965
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1813Z
Date de création: 02 juillet 2024
Siège social: 14 Grande Rue, 70120, Arbecey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de bourgoint damien

REALISATION DE MODELES 3D, MODELISATION, PEINTURE, GRAVURE ET DECOUPE LASER SUR BOIS ET TOUTES MATIERES

Finances de bourgoint damien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de bourgoint damien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de bourgoint damien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70120 ArbeceySiègeActif
793 002 965 00028 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 1813Z

Documents juridiques de bourgoint damien

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 juin 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de bourgoint damien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour bourgoint damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de bourgoint damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour bourgoint damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de bourgoint damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de bourgoint damien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 mars 2025création
Date d'effet : 02 juillet 2024

Questions fréquentes sur bourgoint damien

Quel est le numéro SIREN de bourgoint damien ?

Le numéro SIREN de bourgoint damien est 793 002 965. Le SIRET de son siège social est 793 002 965 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02793002965.

Où se situe le siège social de bourgoint damien ?

Le siège social de bourgoint damien est situé 14 Grande Rue, 70120 Arbecey.