BOURGOIS CLAUDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 517 252, BOURGOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Elle est domiciliée Hesmy, 76660 Preuseville. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURGOIS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BOURGOIS CLAUDE
- SIREN
- 404 517 252
- SIRET (siège)
- 404 517 252 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94404517252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 517 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- HESMY, 76660, PREUSEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGOIS CLAUDE
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Établissements de BOURGOIS CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76660 PREUSEVILLESiègeFermé
404 517 252 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011A
Conformité de BOURGOIS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURGOIS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur BOURGOIS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BOURGOIS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BOURGOIS CLAUDE est 404 517 252. Le SIRET de son siège social est 404 517 252 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404517252.
Où se situe le siège social de BOURGOIS CLAUDE ?
Le siège social de BOURGOIS CLAUDE est situé Hesmy, 76660 Preuseville.
BOURGOIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGOIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGOIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGOIS CLAUDE.
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