BOURGOIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGOIS PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1997, identifiée par le SIREN 415 237 189. Son siège social est situé Hesmy, 76660 Preuseville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de BOURGOIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOURGOIS PASCAL
- SIREN
- 415 237 189
- SIRET (siège)
- 415 237 189 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40415237189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 237 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 30 septembre 1997
- Siège social
- HESMY, 76660, PREUSEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGOIS PASCAL
Élevage de vaches laitières
Finances de BOURGOIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGOIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGOIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76660 PREUSEVILLESiègeFermé
415 237 189 00014 · ouvert le 30 septembre 1997 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOURGOIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGOIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGOIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGOIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1997
Questions fréquentes sur BOURGOIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOURGOIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOURGOIS PASCAL est 415 237 189. Le SIRET de son siège social est 415 237 189 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40415237189.
Où se situe le siège social de BOURGOIS PASCAL ?
Le siège social de BOURGOIS PASCAL est situé Hesmy, 76660 Preuseville.
BOURGOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGOIS PASCAL.
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