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BOURGON PASCAL

Active
Siren391 236 999Entrepreneur individuel54830 GERBEVILLERCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 391 236 999. Elle est domiciliée 33 Rte de Moyen, 54830 Gerbeviller. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURGON PASCAL

Dénomination
BOURGON PASCAL
SIREN
391 236 999
SIRET (siège)
391 236 999 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48391236999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 236 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1993
Siège social
33 RTE DE MOYEN, 54830, GERBEVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGON PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURGON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54830 GERBEVILLERSiègeActif

    391 236 999 00010 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURGON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur BOURGON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGON PASCAL est 391 236 999. Le SIRET de son siège social est 391 236 999 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48391236999.

Où se situe le siège social de BOURGON PASCAL ?

Le siège social de BOURGON PASCAL est situé 33 Rte de Moyen, 54830 Gerbeviller.

BOURGON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGON PASCAL.

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