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BOURGUET PATRICK

Active
Siren424 298 917Entrepreneur individuel11500 QuillanCréée le 01 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 298 917, BOURGUET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2024. Son siège social est situé 12 RUE du Saint Bertrand HAMEAU DE LAVAL, 11500 Quillan. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGUET PATRICK

Dénomination
BOURGUET PATRICK
SIREN
424 298 917
SIRET (siège)
424 298 917 00040
N° TVA intracommunautaire
FR04424298917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 298 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 mars 2024
Siège social
12 RUE du Saint Bertrand HAMEAU DE LAVAL, 11500, Quillan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGUET PATRICK

Production agricole: maraîchage, pépinière, aquaponie (maraîchage+aquaculture), en pleine terre et sous serres

Finances de BOURGUET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGUET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGUET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11500 QuillanSiègeActif

    424 298 917 00040 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOURGUET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGUET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGUET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGUET PATRICK

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-27 · Début d'activité : 2015-04-07

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-26 · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2024

Questions fréquentes sur BOURGUET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURGUET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURGUET PATRICK est 424 298 917. Le SIRET de son siège social est 424 298 917 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04424298917.

Où se situe le siège social de BOURGUET PATRICK ?

Le siège social de BOURGUET PATRICK est situé 12 RUE du Saint Bertrand HAMEAU DE LAVAL, 11500 Quillan.

BOURGUET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGUET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGUET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUET PATRICK.

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