BOURGUIGNAT Frédéric

Active

Siren494 496 748Entrepreneur individuel67440 MarmoutierCréée le 14 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 496 748, BOURGUIGNAT Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2025. Son siège social est situé 20 RUE du Général Leclerc, 67440 Marmoutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BOURGUIGNAT Frédéric

INSEE

Dénomination: BOURGUIGNAT Frédéric
SIREN: 494 496 748
SIRET (siège): 494 496 748 00042
N° TVA intracommunautaire: FR95494496748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 496 748
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 14 avril 2025
Siège social: 20 RUE du Général Leclerc, 67440, Marmoutier
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGUIGNAT Frédéric

Arboriculture sur fruitiers haute-tige

Finances de BOURGUIGNAT Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGUIGNAT Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGUIGNAT Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67440 MarmoutierSiègeActif
494 496 748 00042 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BOURGUIGNAT Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGUIGNAT Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUIGNAT Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGUIGNAT Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUIGNAT Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUIGNAT Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGUIGNAT Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 avril 2025création
Date d'effet : 14 avril 2025

Aides publiques de BOURGUIGNAT Frédéric

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à BOURGUIGNAT Frédéric a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 420 € en équivalent subvention brut.

Subvention directe
Région Grand Est · octroyée le 09 janvier 2026
420 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BOURGUIGNAT Frédéric

Quel est le numéro SIREN de BOURGUIGNAT Frédéric ?

Le numéro SIREN de BOURGUIGNAT Frédéric est 494 496 748. Le SIRET de son siège social est 494 496 748 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95494496748.

Où se situe le siège social de BOURGUIGNAT Frédéric ?

Le siège social de BOURGUIGNAT Frédéric est situé 20 RUE du Général Leclerc, 67440 Marmoutier.