BOURGUIGNON DANIEL

Active

Siren410 027 437Entrepreneur individuel58310 ARQUIANCréée le 31 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 027 437, BOURGUIGNON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Les Faules, 58310 Arquian. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURGUIGNON DANIEL

INSEE

Dénomination: BOURGUIGNON DANIEL
SIREN: 410 027 437
SIRET (siège): 410 027 437 00012
N° TVA intracommunautaire: FR06410027437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 027 437
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 décembre 1984
Siège social: LES FAULES, 58310, ARQUIAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURGUIGNON DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGUIGNON DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGUIGNON DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGUIGNON DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58310 ARQUIANSiègeActif
410 027 437 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURGUIGNON DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGUIGNON DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUIGNON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGUIGNON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUIGNON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUIGNON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGUIGNON DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BOURGUIGNON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURGUIGNON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURGUIGNON DANIEL est 410 027 437. Le SIRET de son siège social est 410 027 437 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06410027437.

Où se situe le siège social de BOURGUIGNON DANIEL ?

Le siège social de BOURGUIGNON DANIEL est situé Les Faules, 58310 Arquian.