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BOURGUIGNON MARC

Active
Siren408 430 197Entrepreneur individuel69320 FeyzinCréée le 06 octobre 2026

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 408 430 197, BOURGUIGNON MARC est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 2026. Son siège social est situé 10 RUE Pernet Ducher, 69320 Feyzin. Elle exerce une activité de autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de BOURGUIGNON MARC

Dénomination
BOURGUIGNON MARC
SIREN
408 430 197
SIRET (siège)
408 430 197 00033
N° TVA intracommunautaire
FR86408430197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 430 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
06 octobre 2026
Siège social
10 RUE Pernet Ducher, 69320, Feyzin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGUIGNON MARC

Moniteur guide de pêche à pieds et en embarcation

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Établissements de BOURGUIGNON MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69320 FeyzinSiègeActif

    408 430 197 00033 · ouvert le 05 octobre 2026 · NAF 9319Z

Documents juridiques de BOURGUIGNON MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOURGUIGNON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUIGNON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUIGNON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURGUIGNON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2026

Questions fréquentes sur BOURGUIGNON MARC

Quel est le numéro SIREN de BOURGUIGNON MARC ?

Le numéro SIREN de BOURGUIGNON MARC est 408 430 197. Le SIRET de son siège social est 408 430 197 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86408430197.

Où se situe le siège social de BOURGUIGNON MARC ?

Le siège social de BOURGUIGNON MARC est situé 10 RUE Pernet Ducher, 69320 Feyzin.

BOURGUIGNON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGUIGNON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGUIGNON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUIGNON MARC.

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