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BOURGUIGNON PATRICK

Active
Siren435 031 141Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGUIGNON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 435 031 141. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Charbonnieres, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOURGUIGNON PATRICK

Dénomination
BOURGUIGNON PATRICK
SIREN
435 031 141
SIRET (siège)
435 031 141 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48435031141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 031 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
HAM CHARBONNIERES, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGUIGNON PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURGUIGNON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGUIGNON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGUIGNON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    435 031 141 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURGUIGNON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGUIGNON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGUIGNON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGUIGNON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGUIGNON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGUIGNON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGUIGNON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur BOURGUIGNON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURGUIGNON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURGUIGNON PATRICK est 435 031 141. Le SIRET de son siège social est 435 031 141 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48435031141.

Où se situe le siège social de BOURGUIGNON PATRICK ?

Le siège social de BOURGUIGNON PATRICK est situé Ham Charbonnieres, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

BOURGUIGNON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGUIGNON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGUIGNON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGUIGNON PATRICK.

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