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BOURGY PASCAL

Active
Siren408 699 569Entrepreneur individuel78660 ORSONVILLECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 408 699 569. Elle est domiciliée 10 Grande rue, 78660 Orsonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BOURGY PASCAL

Dénomination
BOURGY PASCAL
SIREN
408 699 569
SIRET (siège)
408 699 569 00021
N° TVA intracommunautaire
FR95408699569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 699 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
10 GRANDE RUE, 78660, ORSONVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURGY PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de BOURGY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78660 ORSONVILLESiègeActif

    408 699 569 00021 · ouvert le 30 octobre 2000 · NAF 7490B

  • 78660 ORSONVILLEFermé

    408 699 569 00013 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de BOURGY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BOURGY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURGY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURGY PASCAL est 408 699 569. Le SIRET de son siège social est 408 699 569 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95408699569.

Où se situe le siège social de BOURGY PASCAL ?

Le siège social de BOURGY PASCAL est situé 10 Grande rue, 78660 Orsonville.

BOURGY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGY PASCAL.

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