BOURLY PASCALE
Active3511Z · Production d'électricité
BOURLY PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2022, identifié par le SIREN 909 902 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Les Pres de la Colombiere, 01160 Neuville-sur-Ain. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOURLY PASCALE
INSEE- Dénomination
- BOURLY PASCALE
- SIREN
- 909 902 264
- SIRET (siège)
- 909 902 264 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25909902264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 902 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 janvier 2022
- Siège social
- 4 LES PRES DE LA COLOMBIERE, 01160, NEUVILLE-SUR-AIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURLY PASCALE
Production d'électricité
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Établissements de BOURLY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01160 NEUVILLE-SUR-AINSiègeActif
909 902 264 00011 · ouvert le 13 janvier 2022 · NAF 3511Z
Conformité de BOURLY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURLY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURLY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURLY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2022
Questions fréquentes sur BOURLY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BOURLY PASCALE ?
Le numéro SIREN de BOURLY PASCALE est 909 902 264. Le SIRET de son siège social est 909 902 264 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25909902264.
Où se situe le siège social de BOURLY PASCALE ?
Le siège social de BOURLY PASCALE est situé 4 Les Pres de la Colombiere, 01160 Neuville-sur-Ain.
BOURLY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURLY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURLY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURLY PASCALE.
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