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BOURLY PASCALE

Active
Siren909 902 264Entrepreneur individuel01160 NEUVILLE-SUR-AINCréée le 13 janvier 2022

3511Z · Production d'électricité

BOURLY PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2022, identifié par le SIREN 909 902 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Les Pres de la Colombiere, 01160 Neuville-sur-Ain. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BOURLY PASCALE

Dénomination
BOURLY PASCALE
SIREN
909 902 264
SIRET (siège)
909 902 264 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25909902264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 902 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
13 janvier 2022
Siège social
4 LES PRES DE LA COLOMBIERE, 01160, NEUVILLE-SUR-AIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURLY PASCALE

Production d'électricité

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Établissements de BOURLY PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01160 NEUVILLE-SUR-AINSiègeActif

    909 902 264 00011 · ouvert le 13 janvier 2022 · NAF 3511Z

Conformité de BOURLY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURLY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURLY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURLY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2022

Questions fréquentes sur BOURLY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BOURLY PASCALE ?

Le numéro SIREN de BOURLY PASCALE est 909 902 264. Le SIRET de son siège social est 909 902 264 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25909902264.

Où se situe le siège social de BOURLY PASCALE ?

Le siège social de BOURLY PASCALE est situé 4 Les Pres de la Colombiere, 01160 Neuville-sur-Ain.

BOURLY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURLY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURLY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURLY PASCALE.