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990 446 437

Active
Siren990 446 437Entrepreneur individuel MontpellierCréée le 20 août 2025

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 446 437

Dénomination
990 446 437
SIREN
990 446 437
SIRET (siège)
990 446 437 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15990446437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 446 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
20 août 2025
Siège social
Montpellier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 446 437

Cours particuliers et soutien scolaire pour tous niveaux, y compris BTS et adultes, dispensés à domicile ou au sein d'établissements scolaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 446 437

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 446 437

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontpellierSiègeActif

    990 446 437 00016 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de 990 446 437

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 20 août 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 20 août 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 20 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 446 437

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 446 437. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 446 437 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 446 437

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2025

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