BOURNAC FABRICE
Active3511Z · Production d'électricité
BOURNAC FABRICE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 622 422. Elle est domiciliée 2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800 Eauze. BOURNAC FABRICE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOURNAC FABRICE
INSEE- Dénomination
- BOURNAC FABRICE
- SIREN
- 977 622 422
- SIRET (siège)
- 977 622 422 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13977622422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 622 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800, Eauze
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNAC FABRICE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BOURNAC FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32800 EauzeSiègeActif
977 622 422 00011 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BOURNAC FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAC FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNAC FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURNAC FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BOURNAC FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BOURNAC FABRICE ?
Le numéro SIREN de BOURNAC FABRICE est 977 622 422. Le SIRET de son siège social est 977 622 422 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13977622422.
Où se situe le siège social de BOURNAC FABRICE ?
Le siège social de BOURNAC FABRICE est situé 2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800 Eauze.
BOURNAC FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNAC FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNAC FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAC FABRICE.
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