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BOURNAC FABRICE

Active
Siren977 622 422Entrepreneur individuel32800 Eauze

3511Z · Production d'électricité

BOURNAC FABRICE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 622 422. Elle est domiciliée 2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800 Eauze. BOURNAC FABRICE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BOURNAC FABRICE

Dénomination
BOURNAC FABRICE
SIREN
977 622 422
SIRET (siège)
977 622 422 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13977622422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 622 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800, Eauze
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNAC FABRICE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BOURNAC FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 EauzeSiègeActif

    977 622 422 00011 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BOURNAC FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAC FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAC FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURNAC FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOURNAC FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BOURNAC FABRICE ?

Le numéro SIREN de BOURNAC FABRICE est 977 622 422. Le SIRET de son siège social est 977 622 422 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13977622422.

Où se situe le siège social de BOURNAC FABRICE ?

Le siège social de BOURNAC FABRICE est situé 2454 RTE de Cazaubon LIEU DIT LE DURET, 32800 Eauze.

BOURNAC FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNAC FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNAC FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAC FABRICE.