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BOURNANE SMAIL

Active
Siren512 858 697Entrepreneur individuel34090 MONTPELLIERCréée le 24 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNANE SMAIL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2009, identifié par le SIREN 512 858 697. Elle est domiciliée 28 RUE RAOUL FOLLEREAU res. la justice, 34090 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 4711B.

Fiche d'identité de BOURNANE SMAIL

Dénomination
BOURNANE SMAIL
SIREN
512 858 697
SIRET (siège)
512 858 697 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30512858697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 858 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
24 avril 2009
Siège social
28 RUE RAOUL FOLLEREAU res. la justice, 34090, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNANE SMAIL

alimentation générale.

Finances de BOURNANE SMAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNANE SMAIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNANE SMAIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeActif

    512 858 697 00018 · ouvert le 24 avril 2009 · NAF 4711B

Documents juridiques de BOURNANE SMAIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de BOURNANE SMAIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNANE SMAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNANE SMAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNANE SMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNANE SMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNANE SMAIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2009-06-09 · Début d'activité : 2009-04-24

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2009

Questions fréquentes sur BOURNANE SMAIL

Quel est le numéro SIREN de BOURNANE SMAIL ?

Le numéro SIREN de BOURNANE SMAIL est 512 858 697. Le SIRET de son siège social est 512 858 697 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30512858697.

Où se situe le siège social de BOURNANE SMAIL ?

Le siège social de BOURNANE SMAIL est situé 28 RUE RAOUL FOLLEREAU res. la justice, 34090 Montpellier.

BOURNANE SMAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNANE SMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNANE SMAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNANE SMAIL.

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