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BOURNAT DANIEL

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Siren390 423 887Entrepreneur individuel63440 MARCILLATCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 423 887. Le siège social de l'entreprise se trouve Pouget, 63440 Marcillat. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNAT DANIEL

Dénomination
BOURNAT DANIEL
SIREN
390 423 887
SIRET (siège)
390 423 887 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68390423887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 423 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
POUGET, 63440, MARCILLAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNAT DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BOURNAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63440 MARCILLATSiègeActif

    390 423 887 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOURNAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOURNAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURNAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURNAT DANIEL est 390 423 887. Le SIRET de son siège social est 390 423 887 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68390423887.

Où se situe le siège social de BOURNAT DANIEL ?

Le siège social de BOURNAT DANIEL est situé Pouget, 63440 Marcillat.

BOURNAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAT DANIEL.

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