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BOURNAT JACQUES

Active
Siren803 008 937Entrepreneur individuel63640 SAINT-PRIEST-DES-CHAMPSCréée le 20 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2014, identifié par le SIREN 803 008 937. Son siège social est situé 4 Le Giraudet, 63640 Saint-Priest-des-Champs. Son activité principale relève du code NAF 4391A.

Fiche d'identité de BOURNAT JACQUES

Dénomination
BOURNAT JACQUES
SIREN
803 008 937
SIRET (siège)
803 008 937 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07803008937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 008 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A
Date de création
20 juin 2014
Siège social
4 LE GIRAUDET, 63640, SAINT-PRIEST-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNAT JACQUES

TRAVAUX DE CHARPENTE

Finances de BOURNAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63640 SAINT-PRIEST-DES-CHAMPSSiègeActif

    803 008 937 00010 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 4391A

Documents juridiques de BOURNAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2014

Questions fréquentes sur BOURNAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURNAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURNAT JACQUES est 803 008 937. Le SIRET de son siège social est 803 008 937 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07803008937.

Où se situe le siège social de BOURNAT JACQUES ?

Le siège social de BOURNAT JACQUES est situé 4 Le Giraudet, 63640 Saint-Priest-des-Champs.

BOURNAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAT JACQUES.

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