BOURNAT STEPHANE

Active

Siren448 745 356Entrepreneur individuel63560 SERVANTCréée le 01 avril 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURNAT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2003, identifié par le SIREN 448 745 356. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalouzie, 63560 Servant. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNAT STEPHANE

INSEE

Dénomination: BOURNAT STEPHANE
SIREN: 448 745 356
SIRET (siège): 448 745 356 00015
N° TVA intracommunautaire: FR46448745356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 745 356
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 avril 2003
Siège social: CHALOUZIE, 63560, SERVANT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURNAT STEPHANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURNAT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNAT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNAT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63560 SERVANTSiègeActif
448 745 356 00015 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOURNAT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNAT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNAT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur BOURNAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BOURNAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BOURNAT STEPHANE est 448 745 356. Le SIRET de son siège social est 448 745 356 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46448745356.

Où se situe le siège social de BOURNAT STEPHANE ?

Le siège social de BOURNAT STEPHANE est situé Chalouzie, 63560 Servant.