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BOURNAY JEAN

Active
Siren409 351 269Entrepreneur individuel38300 CHEZENEUVECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNAY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 351 269. Son siège social est situé Che du Bournay, 38300 Chezeneuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOURNAY JEAN

Dénomination
BOURNAY JEAN
SIREN
409 351 269
SIRET (siège)
409 351 269 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63409351269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 351 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
CHE DU BOURNAY, 38300, CHEZENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNAY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURNAY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNAY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNAY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 CHEZENEUVESiègeActif

    409 351 269 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOURNAY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNAY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNAY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNAY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNAY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNAY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNAY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURNAY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOURNAY JEAN ?

Le numéro SIREN de BOURNAY JEAN est 409 351 269. Le SIRET de son siège social est 409 351 269 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409351269.

Où se situe le siège social de BOURNAY JEAN ?

Le siège social de BOURNAY JEAN est situé Che du Bournay, 38300 Chezeneuve.

BOURNAY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNAY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNAY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNAY JEAN.

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