BOURNE CONSTANCE

Active

Siren984 712 042Entrepreneur individuel07300 ÉtablesCréée le 19 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURNE CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2024, identifié par le SIREN 984 712 042. Elle est domiciliée 3230 RTE de Maurins, 07300 Étables. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOURNE CONSTANCE

INSEE

Dénomination: BOURNE CONSTANCE
SIREN: 984 712 042
SIRET (siège): 984 712 042 00022
N° TVA intracommunautaire: FR71984712042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 712 042
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 19 février 2024
Siège social: 3230 RTE de Maurins, 07300, Étables
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURNE CONSTANCE

Exploitante en viticulture et polyculture, production de raisins en vue de la transformation en vin

Finances de BOURNE CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNE CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNE CONSTANCE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

07300 ÉtablesSiègeActif
984 712 042 00022 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 0121Z
07410 SAINT VICTORFermé
984 712 042 00014 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOURNE CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNE CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNE CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNE CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNE CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNE CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNE CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 19 février 2024

Questions fréquentes sur BOURNE CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de BOURNE CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de BOURNE CONSTANCE est 984 712 042. Le SIRET de son siège social est 984 712 042 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71984712042.

Où se situe le siège social de BOURNE CONSTANCE ?

Le siège social de BOURNE CONSTANCE est situé 3230 RTE de Maurins, 07300 Étables.