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BOURNE DANIEL

Active
Siren407 860 576Entrepreneur individuel26350 SAINT LAURENT D'ONAYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 407 860 576. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Gardettes, 26350 Saint Laurent d'Onay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BOURNE DANIEL

Dénomination
BOURNE DANIEL
SIREN
407 860 576
SIRET (siège)
407 860 576 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72407860576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 860 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
QUA GARDETTES, 26350, SAINT LAURENT D'ONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNE DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26350 SAINT LAURENT D'ONAYSiègeActif

    407 860 576 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BOURNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BOURNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURNE DANIEL est 407 860 576. Le SIRET de son siège social est 407 860 576 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72407860576.

Où se situe le siège social de BOURNE DANIEL ?

Le siège social de BOURNE DANIEL est situé Qua Gardettes, 26350 Saint Laurent d'Onay.

BOURNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNE DANIEL.

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